Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier 44
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Atelier 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier 44 domicilié(e) 44 avenue Gabriel Perri - 38400 - Saint Martin d'Heres - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 082 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier 44, M. christian zucaro domicilié(e) 44 avenue Gabriel Perri - 38400 - Saint Martin d'Heres - France.
La marque Atelier 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Atelier 44, S.A.R.L - 44 avenue Gabriel Perri - 38400 - Saint Martin d'Heres - France - SIREN 809082993
Atelier 44, M. christian zucaro - 44 avenue Gabriel Perri - 38400 - Saint Martin d'Heres - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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